1° Politique intérieure de la France pendant la guerre d’indépendance américaine (mai 1776 à 1783) – Suite au renvoi de Turgot, Maurepas se fit nommer président du Conseil des finances. A partir de cette date, il fut dès lors amené à choisir les nouveaux contrôleurs généraux.

a) De Turgot à Necker (mai 1776 à mai 1781) : Maurepas insista auprès du roi de France pour que ce dernier nomme Jean Etienne Bernard Ogier de Clugny, baron de Nuits, au poste de contrôleur général des finances.

Le nouveau venu mena une politique complètement opposée à celle de Turgot, rétablissant les corvées, rétablissant les corporations, et dépensant d’importantes sommes d’argent.

En octobre 1776, lorsque Clugny mourut, Maurepas se rendit compte qu’il n’était pas possible de confier le poste de contrôleur général des finances à des incapables.

Ce fut donc Jacques Necker qui fut choisi, ce dernier était un banquier protestant, originaire de Genève. Le nouveau contrôleur prit ses fonctions au cours d’une période particulièrement difficile, le coût de la guerre en Amérique du nord ne tardant guère à se révéler très important (ce dernier décida de ne pas lever de nouveaux impôts, préférant emprunter d’importantes sommes d’argent.).

Jacques Necker.

Dans un premier temps, Necker décida d’affranchir les derniers serfs qui subsistaient sur le domaine royal (août 1779.). Toutefois, le servage dans les autres régions du royaume ne fut pas supprimé, bien que Necker ait prévu une contrepartie financière pour les aristocrates en cas d’affranchissement.

En août 1780, Necker mit en place une réforme des prisons, supprimant la question préalable (torture qui était infligée aux accusés, avant leur procès, avant de leur soutirer des aveux.). 

Toutefois, attaqué par la noblesse, Necker rédigea et publia un petit ouvrage, intitulé Compte rendu au roi par M. Necker (février 1781.). Le fascicule, qui connut rapidement un important succès, révélait les chiffres du budget, désignant les courtisans comme les principaux responsables du gaspillage budgétaire.

Toutefois, en mai 1781, Necker demanda plus de pouvoir à Louis XVI, ce que le roi de France, sur les conseils de Maurepas, décida de refuser. Le contrôleur des finances décida alors de démissionner, à la grande consternation des Parisiens.

b) De Joly de Fleury à d’Ormesson (mai 1781 à novembre 1783) : alors que les caisses de l’Etat étaient vides, il était indispensable pour la France d’avoir un ministre des finances compétent, mettant en place des réformes sur le long terme. Toutefois, c’est le contraire qui se produisit, les contrôleurs des finances se succédant à un rythme effréné jusqu’en 1789.

Le remplaçant de Necker fut Jean François Joly de Fleury, issu d’une famille de parlementaires de Bourgogne (à noter que ce dernier se jugeait incompétent pour ce poste, visant en réalité la charge de garde des sceaux.).

Le nouveau contrôleur décida alors de mettre un terme aux emprunts, préférant augmenter les impôts. Evidemment, les réformes de ce nouveau contrôleur des finances ne furent guère appréciées par la population...

En août 1781, Joly de Fleury augmenta de 10% les taxes à la consommation et de 20% les taxes sur le tabac.

A noter qu’en mai 1781, le secrétaire d’Etat à la guerre, Philippe Henri, marquis de Ségur, promulgua un édit interdisant tout avancement aux officiers de l’armée n’ayant pas au moins quatre quartiers de noblesse[1] (à noter qu’une ordonnance du même genre avait été promulguée quelques années auparavant pour la marine.).

Cette loi, particulièrement inique aux yeux des militaires roturiers, fut une des causes de la défection de l’armée lors du déclenchement de la Révolution.

En octobre 1781, Marie Antoinette donna naissance au dauphin Louis Joseph (le couple royal avait eut un premier enfant en décembre 1778, mais il s'agissait d'une fille.). En outre, en novembre 1781, Maurepas mourut. Louis XVI déclara ne plus vouloir de premier ministre, même si officieusement, ce fut Vergennes qui occupa cette charge.

La famille royale, anonyme, 1782, château de Versailles, Versailles (Louis XVI et son épouse entourent le dauphin, dont la soeur aînée se trouve à ses pieds. A droite, l'on aperçoit le comte de Provence (futur Louis XVIII.) et son épouse.).

Joly de Fleury, déjà impopulaire auprès du peuple, devint bientôt impopulaire aux yeux de la noblesse. En effet, ce dernier souhaitait mettre en place un nouvel impôt, le vingtième, une taxe payée par les roturiers mais aussi par l’aristocratie[2] (juillet 1782.).

En outre, le contrôleur général des finances décida de créer un comité, chargé de surveiller et réduire les différents budgets de l’Etat.

Attaqué par les courtisans et les parlementaires, Joly de Fleury fut renvoyé par Louis XVI en mars 1783.

A la fin du mois, il fut remplacé par Henri IV François de Paule Le Fèvre, marquis d’Ormesson. Ce dernier, jeune et inexpérimenté, lança plusieurs emprunts. Toutefois, il ne fut pas en mesure de combler le déficit causé par la guerre d’indépendance américaine, et fut renvoyé en novembre 1783.

            2° Le ministère Calonne (novembre 1783 à avril 1787) – Suite au renvoi du marquis d’Ormesson, ce fut Charles Alexandre de Calonne qui reçut le poste de contrôleur général des finances.

Charles Alexandre Calonne.

a) Les réformes de Calonne (1783 à 1785) : Calonne, issu d’une famille de parlementaires, avait réussi à trouver de nombreux soutiens auprès des milieux financiers et de la noblesse de robe (Calonne, en 1781, avait été un des principaux adversaires de Necker.).

A son arrivée au pouvoir, les finances de l’Etat étaient dans une situation dramatique : les recettes étaient évaluées à 190 millions de livres pour l’année 1784, mais 180 millions avaient déjà été dépensés ; la dette, quant à elle, s’élevait à 650 millions.

Refusant de diminuer les dépenses, Calonne adopta un plan de relance d’inspiration keynésienne avant l’heure. Son objectif était de mettre en place de grands chantiers (aménagement des ports, création de routes, canaux[3], etc.), visant à développer l’économie.

La destruction des maisons du pont Notre Dame, en 1786, par Hubert ROBERT, XVIII° siècle, musée Carnavalet, Paris (les habitations étant insalubres, elles furent détruites sur l'ordre de Louis XVI.).

Calonne décida en outre de recréer un Compagnie des Indes orientales, en avril 1785.

Cependant, afin de conserver son crédit à la cour, Calonne dépensa d’importantes sommes d’argent. Il régla ainsi les dettes des frères du roi, augmenta le budget des fêtes de Versailles, et acheta le château de Saint Cloud pour Marie Antoinette.

Marie Antoinette d'Autriche, reine de France, par Elisabeth Louise VIGEE-LE BRUN, 1784, château de Versailles, Versailles.

b) Crise diplomatique avec l’Autriche (1784 à 1785) : en janvier 1784, l’Empereur germanique Joseph II, souhaitant faire fructifier le commerce des Pays Bas autrichiens, demanda aux Provinces Unies d’ouvrir l’embouchure de l’Escaut[4].

Buste de Joseph II, Empereur du Saint Empire romain germanique, par Louis Simon BOIZOT, 1777, château de Versailles, Versailles.

Vergennes décida d’offrir son aide aux Néerlandais, bientôt imité par le roi d’Angleterre. En outre, il fut décidé de consulter le roi de Prusse, Frédéric II.

A l’automne 1784, un nouveau conflit paraissait inévitable. Marie Antoinette, sœur de Joseph II, insista d’ailleurs pour que son époux renvoie Vergennes, mais Louis XVI refusa catégoriquement.

En novembre 1784, l’Empereur germanique proposa au roi de France d’échanger les Pays Bas autrichiens contre la Bavière. Vergennes en accepta le principe, mais demanda toutefois à Joseph II qu’il reçoive l’accord de la Prusse et des princes allemands.

Mais Frédéric II, loin d’accepter les propositions de l’Autriche, décida de fonder le Fürstenbund, confédération à laquelle adhéra une grande partie de l’Allemagne.

Finalement, un accord fut finalement trouvé entre les Provinces Unies et l’Autriche, qui signèrent le traité de Fontainebleau grâce à la médiation française (8 novembre 1785.). Les Néerlandais s’engageaient à verser une indemnité à Joseph II (à laquelle la France participerait.), en échange, l’Empereur germanique abandonnait ses prétentions sur l’embouchure de l’Escaut.

Vergennes était parvenu à éviter une guerre, mais les millions de livres envoyés en Autriche en firent jaser plus d’un...

c) L’éviction de Calonne (avril 1787) : en janvier 1785 fut publié un ouvrage de Necker, intitulé L’administration des finances, dans lequel l’ancien contrôleur faisait l’apologie de ces réformes, fustigeant celles de Calonne.

Le contrôleur général des finances, se rendant compte que les mesures qu’il avait prises depuis son entrée en fonction n’avaient fait qu’aggraver le déficit de l’Etat (qui s’élevait alors à 113 millions de livres.), décida alors de procéder à une réforme de grande ampleur.

En juillet 1786, Louis XVI reçut les nouveaux projets de Calonne. Ce dernier souhaitait mettre en place une libre circulation des grains, abolir les corvées, diminuer la taille[5] et la gabelle[6], imposer le clergé, et supprimer les douanes intérieures.

En outre, il était prévu de créer des assemblées provinciales, partout dans le royaume. Ces dernières, ne siégeant qu’une fois par an, répartiraient alors les impôts (ces derniers ne seraient plus collectés sur les déclarations de bonne foi des usagers.). Une subvention territoriale remplacerait le vingtième, cette nouvelle taxe n’étant plus provisoire mais définitive.

Calonne, sachant que ses réformes ne seraient jamais appliquées par le Parlement de Paris, pensa qu’il était judicieux de le présenter à une assemblée de notables, composée de princes du sang, d’ecclésiastiques, de ducs, de maréchaux, de parlementaires, des représentants des grandes villes du royaume, etc.

L'assemblée des notables, réunie par le roi en 1787, salle du jeu de paume, Versailles.

L’assemblée, réunie à la fin du mois de février 1787, rejeta les propositions de Calonne. Louis XVI, effrayé par la quasi-unanimité qui se faisait contre le contrôleur des finances, décida alors de le congédier (8 avril 1787.).

Les Parisiens accueillirent cette nouvelle avec joie, rendant l’ancien contrôleur général des finances responsable du déficit, et l’accusant de vouloir créer de nouveaux impôts.

A noter qu’en septembre 1786 et janvier 1787 furent signés deux traités commerciaux, le premier avec l’Angleterre, le second avec la Russie. L’objectif de Vergennes était de rappeler à la tsarine Catherine II que la France était un pays avec lequel il fallait compter.

A noter que Vergennes mourut peu de temps après, en février 1787. Il fut remplacé par Armand Marc, comte de Montmorin Saint Herem (ce dernier, ambassadeur de France à Madrid, était parvenu à convaincre l’Espagne de participer à la guerre d’indépendance américaine.).

            3° La Révolution approche à grands pas (avril 1787 à mai 1789) – Au printemps 1787, Calonne avait été renvoyé, mais l’assemblée des notables était toujours réunie. Il fallait donc trouver quelqu’un qui soit capable de soutenir le projet de loi de Calonne devant cette assemblée.

a) Le court ministère Fourqueux (avril-mai 1787) : suite au renvoi de Calonne, Louis XVI décida de nommer Michel Bouvard de Fourqueux au poste de contrôleur général des finances. L’objectif du roi de France était de se séparer de Calonne pendant un temps, puis de le rappeler le moment venu. A noter que Fourqueux, ami de son prédécesseur, n’avait aucune compétence financière.

A la mi-mai 1787, Fourqueux fut finalement renvoyé.

b) Loménie de Brienne devient le principal ministre de Louis XVI (mai 1787) : quelques jours après, Louis XVI décida de confier la charge de chef du conseil des finances à Etienne Charles Loménie de Brienne (ce dernier avait fait partie de l’assemblée de notables chargée d’examiner le projet de loi de Calonne.).

Le Cardinal Lomenie de Brienne admirant les bas reliefs des ponts jumeaux, par Edouard DEBAT-PONSAN, 1896.

La reine ne cacha pas sa joie en apprenant cette nomination, Loménie de Brienne étant un de ses favoris. Elle assura même les courtisans que le nouveau chef du conseil assurerait désormais la charge de premier ministre. En effet, Loménie de Brienne reçut bientôt ce titre, et fut alors secondé par Pierre Charles Laurent de Villedeuil, nommé contrôleur général des finances (toutefois, ce dernier démissionna courant août 1787, cédant sa charge à Claude Guillaume Lambert.).

Toutefois, bien qu’étant proche du parti philosophique, nouant des relations amicales avec Choiseul et Turgot, Loménie de Brienne ne fut pas vraiment à la hauteur.

Dans un premier temps, le chef du conseil des finances décida de reprendre les projets de Calonne, qu’il avait pourtant combattu au cours des semaines précédentes.

Devant la réunion des notables, Loménie de Brienne annonça la création d’un conseil destiné à surveiller les dépenses, et exigea la mise en place de la subvention territoriale.

Les notables répondirent qu’ils n’avaient pas le pouvoir de décider de nouveau impôts, ce qui signifiait implicitement que la nouvelle taxe ne pourrait être votée qu’au cours d’une réunion des Etats Généraux.

Toutefois, Louis XVI et la Cour craignaient qu’une réunion de cette ampleur ne conduise à des débordements, à l’instar des évènements qui avaient eu lieu à Paris au cours du XIV° siècle[7]. L’idée d’une convocation des Etats Généraux fut donc rejetée, et l’assemblée des notables fut dissoute à la fin du mois de mai 1787.

A noter toutefois qu’après la résistance des notables débuta celle des parlementaires, ce que Calonne avait voulu éviter. Afin de s’attirer les bonnes grâces de l’opinion publique, le Parlement de Paris enregistra les édits concernant la libre circulation du blé, la suppression des corvées et la mise en place d’assemblées provinciales.

c) Le Parlement de Paris se fait de plus en plus remuant (été 1787 à été 1788) : Loménie de Brienne, cherchant à renflouer les caisses de l’Etat, présenta alors au Parlement de Paris un projet de loi d’impôt sur le timbre[8] (22 juillet 1787.). Cette démarche fut maladroite, car le chef du conseil financier s’attira les foudres des Parisiens en plus de celle des parlementaires.

Le Parlement de Paris, imitant l’assemblée des notables, annonça qu’il ne lui était pas possible de voter la mise en place d’un tel impôt, seul les Etats Généraux en ayant le pouvoir.

Fin juillet 1787, Louis XVI refusa d’écouter les remontrances des parlementaires, leur signifiant qu’ils devraient bientôt voter la mise en place de la subvention territoriale.

Le Parlement de Paris répondit une fois de plus que seuls les Etats Généraux étaient en mesure de voter de nouveaux impôts.

Louis XVI, furieux, décida alors de tenir un lit de justice, contraignant les parlementaires à enregistrer les nouveaux édits. Le 14 août au soir, certains membres du Parlement de Paris ayant annoncé leur volonté de débourbonailler la France, les parlementaires furent exilés à Troyes.

Cette mesure fut très décriée par les Parisiens, qui considéraient les membres du Parlement comme des opposants aux nouveaux impôts. Le 19 septembre 1787, les parlementaires revinrent à Paris sous les acclamations du peuple, Louis XVI ayant accepté d’annuler les deux édits en échange de la mise en place d’un vingtième.

A l’automne, alors que Loménie de Brienne réduisait les pensions des courtisans proportionnellement à leur montant, il décida de mettre en place un nouvel emprunt.

Les parlementaires si opposèrent farouchement, contraignant Louis XVI à négocier. Finalement, le Parlement de Paris accepta la mise en place de plusieurs emprunts, à condition que le roi réunisse les Etats Généraux.

A noter que le jeune Louis Philippe II, duc d’Orléans[9], fut exilé en fin d’année 1787 à cause de son insolence (membre du Parlement de Paris, il ne fut rappelé qu’en avril 1788.).

Buste de Louis Philippe II, duc d'Orléans, anonyme, musée Carnavalet, Paris.

Au printemps 1788, l’Angleterre, la Prusse et les Provinces Unies formèrent la Triple Alliance, bouleversant l’équilibre européen de cette fin de siècle.

Au cours des mois qui suivirent, la Russie invita la France à s’unir avec l’Autriche et à l’Espagne. Toutefois, Louis XVI renâclant, la tsarine décida de rejoindre les rangs de la Triple Alliance, qui se transforma en Quadruple Alliance en juillet 1791.

En mai 1788, alors que Loménie de Brienne préparait un plan pour se débarrasser des parlementaires, ces derniers s’autoproclamèrent défenseurs des lois fondamentales, réclamant une fois la tenue des Etats Généraux.

Le roi donna l’ordre d’arrêter les meneurs, qui parvinrent à s’échapper à la police et se réfugièrent dans l’enceinte du Parlement.

Les parlementaires, assiégés par les gardes-françaises[10], adressèrent alors une missive électrique à Louis XVI, accusant le gouvernement de violer les libertés individuelles. Finalement, les meneurs acceptèrent de se rendre, et furent alors emprisonnés.

L'arrestation des parlementaires, gravure issue de l'ouvrage Histoire de France, par François GUIZOT, France, 1875.

Au début de l’été 1788, alors que le mouvement de contestation commençait à s’étendre à plusieurs régions de France, Louis XVI annonça finalement son intention de convoquer les Etats Généraux le 1^er mai 1789[11].

d) Le second ministère Necker (août 1788 à juillet 1789) : à la fin du mois d’août, Louis XVI décida de se séparer de Loménie de Brienne, qui n’avait pas réussi à sortir le pays de la crise. A la grande joie du peuple, Louis XVI décida alors de rappeler Necker, qui avait été contrôleur général des finances de 1776 à 1781.

Groupe allégorique à la gloire de Necker, par Barthélémy FICKAERT, vers 1789, musée Carnavalet, Paris.

En septembre 1788, le Parlement de Paris décida de fixer les modalités de la réunion des Etats Généraux. Il fut décidé qu’ils seraient assemblés selon la coutume ancienne, soit le même nombre de députés pour les trois ordres.

Les gens du peuple accueillirent très mal cette décision, comprenant que les parlementaires n’étaient pas dans leur camp.

Au contraire, Necker s’attira les faveurs des Parisiens en annonça que les effectifs du tiers état seraient doublés, malgré un système de vote par ordre et non par tête (les élections des députés des Etats Généraux eurent lieu en début d’année 1789.).

Le clergé, à l’instar du tiers état, était lui aussi divisé. Le haut clergé, composé d’aristocrates, se rapprochait de la noblesse[12] ; toutefois, le bas clergé, destiné à des missions d’enseignement et de charité, était plus proche du peuple.

Au printemps 1789, les premières émeutes frumentaires firent leur apparition. Rappelons qu’en juillet 1788, une tempête de grêle avait frappé tout l’ouest du royaume (plus d’un quart de la récolte fut détruite, et le grain fut de mauvaise qualité.) ; puis, en septembre 1788, des trombes d’eaux s’étaient abattues sur la France, compromettant la récolte de 1789.

Une échauffourée fit 200 morts au faubourg Saint Antoine, des ouvriers au chômage s’étant attaqués à la maison d’un marchand de papiers peints. Finalement incarcérés, les coupables furent retrouvés avec des écus dans leurs poches, ce qui laisse à penser qu’ils auraient été payés pour alimenter des troubles dans Paris[13]…

Fusillade au Faubourg Saint Antoine, le 28 avril 1789, par Jean PELICIER et Claude NIQUET, musée Carnavalet, Paris.

Malgré les troubles, les Etats Généraux se réunirent finalement, et la séance d’ouverture eut lieu le 5 mai 1789. L’ancien régime vivait ses derniers instants…